Déposée le 4 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSON TRIALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BETOMAT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSON TRIALIS domicilié(e) RN 20, BP 35140,31151 FENOUILLET CEDEX - 31151 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 009 534 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSON TRIALIS domicilié(e) RN 20, BP 35140,31151 FENOUILLET CEDEX - 31151 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUSSON TRIALIS SA - RN 20, BP 35140,31151 FENOUILLET CEDEX - 31151 - France - SIREN 352009534
CHAUSSON TRIALIS - RN 20, BP 35140,31151 FENOUILLET CEDEX - 31151 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11
Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46
Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661708 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; foreuses ; élévateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Béton prêt à l'emploi, blocs béton ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; remorquage.
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